Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Alumni et Amis de l’AP-HP ».
Article 2
Cette association a pour objet de :
- Favoriser les échanges entre les praticiens, les administrateurs et les cadres de l’AP-HP en activité et ceux qui ont mis fin à leur carrière au sein de l’institution. Cette communauté est, en outre, ouverte aux usagers et aux amis de l’AP-HP.
- Promouvoir les activités, performances et innovations de l’AP-HP auprès du grand public et entre ses membres.
- Faire des propositions d’amélioration, d’adaptation et de modernisation du fonctionnement de l’AP-HP, comme dans ses relations avec les acteurs de santé dans les territoires.
- Créer un lien de solidarité entre les membres de l’association.
- L’association est habilitée à gérer des comptes pour ses adhérents et à effectuer le portage d’activités de recherche, de valorisation de la recherche ou d’évaluations scientifiques.
Article 3
Le siège social est situé au Siège de l’AP-HP, 55 boulevard Diderot, CS 22305, 75610 Paris Cedex 12. Il
pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration, ratifiée par l’Assemblée générale.
Article 4
L’Association se compose de :
- Membres d’honneur, sur proposition du Président et après délibération du Conseil
d’administration.
- Membres bienfaiteurs (personnalités morales ou civiles).
- Membres
Article 5
Pour faire partie de l’Association des Alumni et Amis de l’AP-HP, il convient que la candidature soit
présentée par un membre de l’Association.
Le règlement intérieur précisera les éventuelles catégories de membres en fonction de leur statut professionnel et de leurs fonctions précédentes.
Article 6
La qualité de membre se perd par :
- Démission.
- Décès.
- Radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour un motif grave, l’intéressé ayant été
invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 7
Les ressources de l’Association comprennent :
- Les cotisations dont le montant est fixé annuellement par le Conseil d’administration.
- Les subventions des Communautés internationales, des Régions, des Départements, des Communes, des Institutions publiques ou des Établissements hospitaliers.
- Les dons en numéraire ou en
- Les ressources liées aux accords de partenariat ou de mécénat.
Article 8
L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration d’un maximum de 20 membres élus pour
trois ans par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
- Le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il sera procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée.
- Les pouvoirs des membres remplaçants prennent fin à l’époque où devrait normalement
expirer le mandat des membres remplacés.
- Les Administrateurs peuvent être révoqués par l’Assemblée Générale.
Article 9
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un(e) président(e) élu(e) pour trois
- Trois vice-président(e)s.
- Un(e) secrétaire général.
- Un(e) trésorier(e).
- Un(e) secrétaire.
Ces fonctions sont exercées à titre bénévole.
Article 10
Le Conseil d’Administration se réunit au moins tous les ans, sur convocation du Président ou à la demande d’au moins le quart de ses membres, de préférence en marge de réunions culturelles ou scientifiques organisées directement par l’AP-HP, ou en association avec elle.
- Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents ou représentés ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
- Le vote par procuration ou par correspondance est autorisé.
Article 11
Une Assemblée Générale Ordinaire est convoquée tous les ans.
- Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par
les soins du Secrétaire-général.
- L’ordre du jour est indiqué sur les convocations, le Président, assisté des membres du
Conseil d’Administration, préside l’Assemblée et expose la situation de l’Association.
- Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
- Tous les membres à jour de cotisation ont le droit de
- En cas d’empêchement, un membre à jour de sa cotisation peut donner pouvoir à tout autre
membre à jour de sa cotisation pour voter à sa place.
Article 12
Si besoin est, ou à la demande du quart plus un de ses membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.
Article 13
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait approuver par le Conseil
d’Administration.
Article 14
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
À Paris, le 24 janvier 2024.
Le Président, Guy COLLET